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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Le BIEN PUBLIC
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Atout Match
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atout Match
Le BIEN PUBLIC, S.A.

Numéro de dépôt :
3723347
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
Atout Match de Le BIEN PUBLIC

Présentation de la marque Atout Match

Déposée le 19 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) Le BIEN PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atout Match » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le BIEN PUBLIC domicilié(e) 7 boulevard Chanoine KIR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le BIEN PUBLIC domicilié(e) 7 boulevard Chanoine KIR - 21000 - DIJON - France.

La marque Atout Match a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout Match est expirée depuis le 19 mars 2020.

Le BIEN PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : BP , LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES , FIER D'ETRE BOURGUIGNON , Bourgogne on line , NOËL MALIN , REGIONS ANNONCES , POURSORTIR.COM , AUTOCITY , “ CHERCHE TOIT ” , B


Le BIEN PUBLIC, S.A. - 7 boulevard Chanoine KIR - 21000 - DIJON - France - SIREN 015750813


Le BIEN PUBLIC - 7 boulevard Chanoine KIR - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 21 septembre 2010 - Retrait partiel n°532389 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Cartes à gratter.